Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETI
/
SAN-TOOLS
Marque expirée - Marque en non vigueur

SAN-TOOLS
ETI, SAS

Numéro de dépôt :
3697488
Date de dépôt :
09/12/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/12/2019
SAN-TOOLS de ETI

Présentation de la marque SAN-TOOLS

Déposée par voie électronique le 9 décembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SAN-TOOLS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETI domicilié(e) 66 RUE DU GENERAL CHANZY - 76065 - LE HAVRE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 831 810 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ETI domicilié(e) 66 RUE DU GENERAL CHANZY - 76065 - LE HAVRE CEDEX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11 35 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAN-TOOLS est expirée depuis le 9 décembre 2019.

ETI a également déposé les autres marques suivantes : CINQ PAR JOUR , MACH-TOOLS , IN-TOOLS , VECTEUR CARBONE , ETI


ETI, SAS - 66 RUE DU GENERAL CHANZY - 76065 - LE HAVRE CEDEX - France - SIREN 347831810


ETI - 66 RUE DU GENERAL CHANZY - 76065 - LE HAVRE CEDEX - France


Publication - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2010-02

Enregistrement sans modification - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-19

Inscription le 17 décembre 2012 - Transmission totale de propriété n°590896 - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2012-12-17

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; Appareils ou installations de climatisation ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; Informations en matière de transport.